Guides
De l’intention à la labellisation : constituer mon dossier de PAPI. Ce guide est un document d’accompagnement au cahier des charges PAPI 3, à destination des services de l’État et des porteurs de projets. Il propose un « mode d’emploi » pour l’élaboration d’un dossier PAPI, étape par étape, et explicite des points d’attention particuliers, illustrés par des démarches locales, pour faciliter la compréhension des exigences du cahier des charges PAPI 3.
Le guide méthodologique de l’analyse multicritère des projets de prévention des inondations et les annexes techniques constituent une mise à jour de la version publiée en 2014. Le guide complète le cahier des charges de l’analyse multicritères (annexe 4 du cahier des charges PAPI 3). Il fournit des recommandations méthodologiques et des outils pour l’évaluation des mesures de gestion des inondations, basés sur l’approche multicritères. Il est accompagné d’annexes techniques qui proposent des fiches méthodes, des courbes de dommages et des éléments de cartographie et de sémiologie.
Cahier des charges sur l’analyse multi-critère (AMC) dans le cadre de l’élaboration de projets de prévention des inondations, servant de référence aux porteurs de projet souhaitant réaliser une AMC appliquée à la gestion du risque inondation.
Plaquette sur l’évaluation socio-économique des programmes d’actions de prévention des inondations. Un outil d’aide à la décision publique reconnu et accessible.
La Charte de la participation du public du ministère en charge de l’environnement pourra être une utile source d’inspiration pour l’organisation de la consultation du public. Cette consultation est un élément nouveau du cahier des charges PAPI 3. Elle vise à approfondir la prise en compte des différentes parties prenantes, dans une perspective de construction partagée du projet. Dans cette logique, elle doit être organisée antérieurement au dépôt du projet de PAPI pour instruction, et doit faire l’objet d’un rapport.
Référentiel national de vulnérabilité aux inondations. Produit par le CEPRI et le CEREMA, ce document définit le cadre national d’évaluation et de réduction de la vulnérabilité des territoires aux inondations. Il propose dans un premier fascicule une méthode d’évaluation de la vulnérabilité et d’élaboration d’un plan d’actions opérationnel. Dans un second fascicule, il regroupe l’ensemble des documents techniques permettant d’accompagner la mise en œuvre du référentiel.
Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques inondation. Ce guide propose des clés pour mieux prendre en compte l’activité agricole dans l’élaboration de projets de gestion des inondations. Il présente un panel d’outils mobilisables dans le cadre de la conduite de projets de transfert d’exposition aux inondations (MAAF/APCA/DGPR, avril 2016).
Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités naturelles des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations. Ce guide présente, à l’aide de recommandations et d’exemples, une démarche pour bien prendre en compte les fonctions des milieux humides lors de l’élaboration d’un PAPI. Il propose également des préconisations d’ordre plus transversal pour mieux mobiliser les milieux humides dans les PAPI et intégrer la démarche PAPI dans un projet plus large d’aménagement du territoire.